Arrêtés
2024
2023
ARR2023_02 Fermeture temporaire de l’aire d’accueil des Gens du Voyage – THYEZ
ARR2023_03 Fermeture temporaire du Stade Intercommunal
ARR2023_04De péril imminent au lieu dit “Le Jourdil” à Mont-Saxonnex
ARR2023_10 Mainlevée de péril au lieu-dit “le Jourdil” à Mont-Saxonnex
ARR2023_28 Avenant n°2 à la constitution de la régie de recette “Station Vélos”
ARR2023_29 Délégation de fonctions et de signature temporaire à M. Sandro PEPIN, Vice-Président
ARR2023_32 Délégation de fonctions à Mme Alexandre FOURGEAUD, 3ème vice présidente
ARR2023_33 A la constitution de la régie de recettes et d’avances “domaines skiables”
ARR2023_43 Fermeture temporaire du stade de rugby