Décisions du Président
2025
DP01_25 Convention entre la Communauté de communes Cluses Arve et montagnes (2CCAM) et la commune du Mont-Saxonnex relative aux prestations de contrôles des jeux de l’espace ludique du Gypaète
DP02_25 Attribution du marché de “Travaux de sécurisation de l’accueil de la Gendarmerie – Commune de Scionzier” – marché T-PA-2024-12
DP03_25 Aide à l’insertion sociale et professionnelle des jeunes de l’arrondissement de Bonneville : Convention entre la Mission Locale Jeunes Faucigny Mont-Blanc et la 2CCAM
DP04_25 Attribution de marché de ” Fourniture et installation de rayonnages pour les archives ” – Marché n° F-PA-2024-27
DP06_25 Convention de mise à disposition entre la Communauté de communes Cluses Arve et montagnes (2CCAM) et Société Publique Locale Cluses Arve et montagnes Tourisme (CAMT)
DP07_25 Convention cadre relative aux actions de mobilité durable assurées par la SPL Agence Ecomobilité Savoie Mont-Blanc pour la communauté de communes Cluses Arve et montagnes 2025-2027
DP08_25 Conclusion d’un contrat de service – CIRIL
DP09_25 Demande d’aide auprès du Conseil Départemental – épicerie sociale
DP10_25 Adhésion AMORCE
DP20_25 Conclusion d’un avenant n°3 au marché de “Maîtrise d’œuvre portant sur le réaménagement du nouveau siège de la Communauté de Communes Cluses Arve et montagnes” – n° S-PA-2021-26
DP22_25 Demande d’aide auprès du Conseil Départemental de la Haute-Savoie pour les travaux de chemisage du réseau d’eaux usées route d’Alloup sur la commune de Mont-Saxonnex
DP23_25 Respect de la charte qualité nationale des réseaux d’assainissement dans le projet de travaux de chemisage du réseau d’eaux usées route d’Alloup sur la commune de Mont-Saxonnex
DP25_25 Plan de financement Stationnements vélos
DP26_25 Autorisation de signature de convention pour l’ouverture d’itinéraires de randonnée raquette aux randonneurs raquettistes
DP27_25 Avenant n°1 à la convention de coordination et de financement du Service Public de la Performance Energétique de l’Habitat (SPPEH) entre le Département de la Haute-Savoie et la 2CCAM pour l’année 2024
DP28_25 Convention d’objectifs et de partenariat 2025 pour l’animation et le déploiement de la stratégie de communication du Plan de Protection de l’Atmosphère de la vallée de l’Arve n°2 (PPA n°2)
DP29_25 Demande d’aide auprès du Conseil Départemental de la Haute-Savoie pour les travaux de mise en séparatif des réseaux d’assainissement rue du Pré Rouge et rue Saint-Hippolyte sur la commune de Scionzier
DP30_25 Respect de la charte de qualité nationale des réseaux d’assainissement dans le projet de travaux de mise en séparatif des réseaux d’assainissement rue du Pré Rouge et rue Saint-Hippolyte sur la commune de Scionzier
DP31_25 Attribution du marché de “Mission globale de création graphique pour la Communauté de communes Cluses Arve et montagnes” – Marché n° S-PA-2024-29
DP32_25 Demande d’aide auprès du Conseil Départemental – épicerie sociale – annule et remplace la DP09_25
DP33_25 Adoption du règlement d’utilisation des box vélos individuels mis en place par la 2CCAM dans le cadre du service ARV’I Vélo
DP34_25 Avenant n°2 au contrat de commercialisation via internet signé avec Altibus
DP35_25 Plan de financement pour l’Opération d’aménagement des abords du collège Jean-Jacques GALLAY de Scionzier
DP43_25 Convention de mandat avec ALTIBBUS.COM
DP44_25 Renouvellement du contrat de commercialisation via Internet signé avec ALTIBUS
DP45_25 Conclusion d’un avenant n°1 au marché de ” Maîtrise d’œuvre pour l’extension et la réhabilitation de la déchèterie de Thyez” , n° S-PA-2024-04
DP49_25 Acquisition de stationnement sécurisés par la 2CCAM dans le cadre du service ARV’i Vélo
DP50_25 Autorisation de signature de la convention et attribution de subvention à l’association Mieux Vivre dans sa ville
DP54_25 Autorisation de signature de la convention d’indemnisation agricole pour éviction dans le cadre de l’extension de la zone d’activités économiques de Glaizy-Marvays-Les Lanches sur la commune de Thyez – Secteur ” En Bud”
DP55_25 Demande d’aide auprès du Conseil Départemental de la Haute-Savoie pour les travaux de dévoiement et réhabilitation du réseau d’eaux usées route des genièvres sur la commune d’Arâches-la-Frasse
DP57_25 Respect de la charte qualité nationale des réseaux d’assainissement dans le projet de travaux de création d’un réseau d’eaux usées et de réhabilitation du réseau d’eau potable avec maillage des réseaux entre la communes de Cluses et le hameau de Balme à Magland
DP58_25 Demande d’aide auprès du Conseil Départemental de la Haute-Savoie pour les travaux de création d’un réseau d’eaux usées et de réhabilitation du réseau d’eau potable avec maillage des réseaux entre la commune de Cluses et le hameau de Balme à Magland
DP59_25 Demande d’aide auprès du Conseil Départemental de la Haute-Savoie pour la réalisation d’un Schéma Directeur d’Assainissement (SDA) sur la commune d’Arâches-la-Frasse
DP60_25 Décision n°DP60_25 portant abrogation de la décision n°DP200_24 en date du 24 décembre 2024 relative à la contribution financière de la 2CCAM au SIGETA relative au fonctionnement de l’aire de grand passage 2024
DP61_25 Conclusion d’un avenant n°1 au marché de travaux “d’Aménagement de la RD4 et renouvellement de l’AEP – Mise en séparatif des eaux usées”, lot 1 – terrassement, réseaux, espaces verts, ° T-PA-2024-23 en groupement de commandes entre la commune de Scionzier (coordonnateur) et la 2CCAM
DP63_25 Renouvellement du contrat Carte d’Achat au sein de la collectivité
DP64_25 Signature de la convention tripartie entre la communauté de communes, le lycée Charles Poncet et le magasin Carrefour MArket de Scionzier relative à la collecte de produits d’hygiène du 16 au 19 mai 2025
DP65_25 Signature de la convention de partenariat relative à la collecte de produits alimentaires du 16 au 18 mai 2025, entre la banque alimentaire et le magasin LIDL
DP66_25 Contrat de mise à disposition d’un container de stockage pour les Déchets d’Equipements Electriques et Electroniques (DEEE) entre la Communauté de Communes Cluses Arve et montagnes et ecosystem
2024
DP01_24 Demande de subvention pour les abris vélos
DP02_24 Attribution de l’Accord-Cadre à bons de commandes d’études : “Mission d’appui au suivi animation internalisé des copropriétés dégradées des Ewües”, Marché n° S-PA-2023-36
DP03_24 Attribution du marché de “Maitrise d’oeuvre pour la création de via ferrata gorges du Cé sur la commune de Mont-Saxonnex” n°S-PA-2023-27
DP04_24 Demande d’aide auprès de l’ANAH pour le suivi-animation de la copropriété H1 – quartier des Ewües
DP05_24 Conventionnement avec l’ADEME pour le financement des dépenses d’investissement et de fonctionnement liées au Fond Air Entreprise de la 2CCAM
DP06_24 Acquisition d’abris bus pour la mise en accessibilité du réseau Arv’i Bus de la 2CCAM
DP07_24 Signature de l’Avenant n°1 de la convention d’occupation temporaire du logement “Le Bargy” situé 28 rue de la Sardagne 74300 Cluses à usage d’habitation à Madame Marina GUTIERREZ DE PANDO LARA
DP08_24 Attribution du marché de ” Travaux d’assainissement, eau potable et Défense extérieure contre l’incendie rue du Serveray entre le Chemin de Colubeule et la rue des Cylamens sur la commune d’Arâches-la-Frasse”, n° T-PA-2023-26, groupement de commandes 2CCAM/Arâches-la-Frasse
DP09_24 Demande de subvention auprès de la Préfecture de Haute-Savoie – Pôle prévention de la délinquance et de la radicalisation
DP10_24 Demande de subvention auprès de la Préfecture de Haute-Savoie – Pôle prévention de la délinquance et de la radicalisation
DP11_24 Demande de subvention auprès de la Préfecture en vue du déploiement d’un Centre de Supervision Urbain Intercommunal (CSUI)
DP12_24 Avenant n°1 de continuité des soutiens et de la reprise des emballages ménagers, des imprimés papiers et des papiers à usage graphique avec CITEO
DP13_24 Attribution du marché de travaux “Renouvellement d’un dégrilleur sur la station d’épuration d’Arâches-la-Frasse”, n° T-PA-2024-05
DP14_24 Renouvellement du contrat de maintenance du site internet Arv’i Mobilité par Altibus
DP15_24 Attribution du marché d'”Assistance à Maîtrise d’Ouvrage (AMO) pour la mise en place d’un Système d’archivage électronique (SAE)”
DP16_24 Convention relative à l’accompagnement des élèves dans les transports scolaires
DP 17_24 Demande d’examen au cas par cas préalable à la réalisation éventuelle d’une évaluation environnementale” relative au projet d’une Via Ferrata dans la gorge du Cé – commune de Mont-Saxonnex
DP18_24 Désignation d’un représentant au Conseil d’Administration du réseau Initiative Faucigny Mont-Blanc
DP24_24 Autorisation de signature de la convention de financement des travaux de réhabilitation des tennis couverts avec le Cluses Scionzier Tennis Club (CSTC)
DP25_24 Attribution du marché de services de “Mission de Coordination en matière de Sécurité et de Protection de la Santé des travailleurs (CSPS) pour tavaux de restructuration des réseaux d’eau potable et d’assainissement collectif chemin de la Gouille”, n°S-PA-2024-02, Groupement de commandes Mont-Saxonnex (Coordonnateur) / 2CCAM
DP26_24 Conclusion d’un avenant n°2 au marché de “Maîtrise d’œuvre portant sur le réaménagement du nouveau siège de la Communauté de Communes Cluses Arve et montagnes”- n°S-PA-2021-26
DP27_24 Attribution du marché de prestations d’hydrocurage – n° S-PF-2023-18
DP28_24 Demande d’aide auprès du Conseil Départemental de la Haute-Savoie pour les travaux de mise en séparatif des réseaux d’assainissement rue du Marcelly et rue de la Croix sur la commune de SCIONZIER
DP29_24 Demande d’aide auprès du Conseil Départemental de la Haute-Savoie pour les travaux d’extension du réseau d’eaux usées sur le Chemin des Rotz, le Chemin du Noyer et le Route de Plessy sur la Commune de Thyez
DP30_24 Adhésion à la Société d’Economie Alpestre (SEA) de Haute-Savoie
DP31_24 Adhésion à l’Association Pôle Excellence Bois
DP32_24 Acquisition d’un véhicule quatre roues motrices pour le service sentier
DP33_24 Attribution du marché de services d’ “animations en forêt privée”, n°S-PA-2024-03, Groupement de commande 2CCAM/CCMG
DP34_24 Demande de subvention pour l’animation en forêt privée 2024-2025 dans le cadre du programme LEADER
DP35_24 Demande d’aide auprès du Conseil Départemental de la Haute-Savoie pour les travaux de mise en séparatif des réseaux d’assainissement chemin de la CURZEILLE sur la communes de CLUSES
DP36_24 Demande d’aide auprès du Conseil Départemental de la Haute-Savoie pour l’étude de qualité du Lac de Flaine demandée par les services de l’Etat en vue de l’agrandissement de la STEP de Flaine
DP39_24 Demande de subvention pour l’animation en forêt privée 2024-2025 dans le cadre du programme LEADER – annule et remplace la DP34_24
DP40_24 Demande d’aide auprès du Conseil départemental de la Haute-Savoie pour travaux sur le poste de relevage des eaux usées ” Choc Auto” sur la Rue des Lilas sur la Commune de THYEZ
DP41_24 Adhésion à l’Association Départementale pour les Transports Educatifs de l’Enseignement Public de la Haute-Savoie (ADATEEP74)
DP42_24 Demande de subventions auprès du Département de la Haute-Savoie pour la remise en état du chemin de Malatrait
DP43_24 Plan de financement de pose du matériel de signalétique Boucles d’Alpages (Arâches-la-Frasse)
DP44_24 Avenant n°1 à la convention de partenariat entre la Communauté de Communes Cluses Arve et Montagnes et la Chambre de Métiers et de l’Artisanat d’Auvergne Rhône-Alpes
DP45_24 Contrat de service pour la maintenance du véhicule immatriculé FF-032-XT du SIF avec la socièté MAN
DP46_24 Attribution d’un marché public de travaux d’aménagement de la traversée du chef-lieu et espaces publics paysagers sur la commune du Mont-Saxonnex – T-PA-2024-01
DP55_24 Convention de mise à disposition des locaux du Point Justice de la 2CCAM par la Ville de Cluses
DP56_24 Attribution du marché de travaux d'”Etanchéité des toitures des nouveaux locaux de la 2CCAM”, n°T-PA-2024-06
DP57_24 Convention pluriannuelle d’entente et de partenariat pour l’animation et le déploiement de la stratégie de communication du PPA
DP58_24 Plan de financement Ecran géant – Centre aquatique intercommunal de Cluses
DP59_24 Signature de la convention de partenariat relative à la collecte de produits alimentaire
DP60_24 Acceptation du don des consorts Marcel Marquet pour le musée de l’Horlogerie et du Décolletage
DP61_24 Convention entre ANDES et l’épicerie sociale pour le CNES 2024
DP62_24 Convention entre ANDES et l’épicerie sociale pour le FAAS 2024
DP63_24 Plan de financement Véhicule Toyota Hilux – Technicien sentiers
DP64_24 Adoption du règlement de fonctionnement de l’épicerie sociale
DP65_24 Convention entre la Communauté de Communes Cluses Arve et Montagnes et l’association pour le logement Savoyard – Agence Départementale d’information sur le Logement (PLS.ADIL74) 2024-2026
DP66_24 Demande de financement du poste de Chef de projet Petites Villes de Demain
DP77_24 Convention multi-partenariale relative au financement du projet de mémoire urbaine dans le cadre des opérations de rénovation urbaine du quartier des Ewües de la ville de Cluses
DP78_24 Convention pour l’obtention de la subvention ” Aide au logement temporaire 2 ” année 2024 pour l’aire d’accueil des gens du voyage située sur la commune de Thyez
DP79_24 Convention de mise à disposition de Vélos à Assistance Electrique (VAE) par la communauté de communes de Cluses Arve et montagnes pour la Gendarmerie de Scionzier
DP80_24 Demande de subvention auprès de la Direction Départementale de l’Emploi, tu Travail et des Solidarités-service politique de la ville
DP89_24 Demande de subvention auprès de la Direction Départementale de l’Emploi, du Travail et des Solidarités – service politique de la ville
DP90_24 Contrat de maintenance du portail d’accès à la plate-forme de compostage du Mont-Saxonnex
DP91_24 Attribution du marché de travaux d'”Aménagement de la RD4 et renouvellement de l’AEP – Mise en séparatif des eaux usées “, n°24/04 en groupement de commandes entre la commune de Scionzier (coordonnateur) et la 2CCAM
DP92_24 Convention de partenariat relative à la récupération d’objets en déchèterie en vue de leur réemploi entre la ressourcerie solidaire vallée de l’Arve de l’entraide internationale des scouts et la Région de Cluses et la 2CCAM
DP93_24 Convention d’autorisation de pénétrer sur terrain privé en vue de réalisation de travaux d’aménagement
DP94_24 Convention relative au financement de l’observatoire local des loyers entre la Communauté de Communes Cluses Arve et Montagnes et l’association Pour le Logement Savoyard – Agence Départementale d’information sur le Logement (PLS.ADIL74) pour l’année 2024
DP95_24 Convention d’objectif pour la mise à disposition d’une brigade d’écogardes sur les sites naturels sensibles de l’alpage de Peyre et du lac Bénit
DP96_24 Plan de financement pour la mise en place de portillons dans les alpages sur la commune du Reposoir
DP97_24 Plan de financement pour l’acquisition et l’installation des rayonnages d’archive pour le futur siège social de la Communauté de Communes à la Banque de France
DP98_24 Respect de la charte qualité nationale des réseaux d’assainissement dans le projet de “Travaux de réseaux humides et de voirie sur l’Avenue du Noiret, le chemin de la Curzeille, le chemin du Freney et l’Allée de la Feuillère” sur la commune de CLUSES
DP99_24 Acceptation du leg Pietsch au musée de l’Horlogerie et du Décolletage
DP100_24 Attribution du marché de “Réalisation d’une étude sur la qulité des eaux du lac de Flaine” – n°S-PA-2024-13
DP101_24 Attribution du marché de “Travaux d’amélioriation du traitement des effluents à la STEP d’Arâches” n°T-PA-2024-30
DP102_24 Plan de financement AMO – Skibus
DP103_24 Autorisation de signature de la convention multi partenariale entre l’Etat, le Conseil Départemental de Haute-Savoie, la communauté de communes Faucogny Glières, la communauté de communes Cluses Arve et montagnes et les services de Gendarmerie Nationale pour le soutien à l’association AVIJ (Aide aux Victimes et Intervention Judiciaire) des Savoie sur le financement du poste d’Intervenant Social en Gendarmerie (ISG) dans les locaux des brigades Cluses-Scionzier et Bonneville
DP122_24 Convention pour la gestion de la collecte et le traitement des huiles minérales usagées avec la société FAURE
DP123_24 Convention d’objectifs et de moyens 2024 l’association Mieux Vivre dans sa ville
DP124_24 Convention d’objectifs et de moyens 2024-2026 avec l’association Service Aide à Domicile Vallée de l’Arve (SADVA)
DP125_24 Demande de subvention pour l’achat et l’installation d’un nouveau tapis au gymnase du collège Anthonioz de Gaulle à Cluses
DP126_24 Convention d’objectifs et de moyens 2024-2026 avec l’association Services Soins Prévention et Accompagnement à Domicile (SPAD) concernant l’accueil de jour ” Jardin d’Hiver” situé à Vougy
DP127_24 Convention de coordination et de financement du Service Public de la Performance Energétique de l’Habitat (SPPEH) – Année 2024
DP128_24 Demande de subvention à la Région – Convention pour l’amélioration de la qualité de l’air sur le territoire de la vallée de l’Arve – Tranche 2 du fonds Air Entreprises (année 2024)
DP136_24 Plan de financement Abri vélos – Ruche
DP137_24 Réalisation d’un prêt de 647 600 euros – Banque Postale – Financement des investissements du budget Transport 2024
DP138_24 Respect de la charte de qualité nationale des réseaux d’assainissement dans le projet de Travaux sur le poste de relevage des eaux usées “Choc Auto” sur la Rue des Lilas sur la commune de Thyez
DP139_24 Plan de financement projet innovant “Roule ma boule”
DP140_24 Aménagement des nouveaux locaux de la Communauté de Communes Arve et Montagnes – Conclusion de l’avenant n°1 – Lot n°2 : Renforcement structure bois – n° T-PA-2023-12
DP141_24 Convention d’utilisation des installations sportives de la communauté de communes Cluses Arve et Montagnes entre le Département 74, les collèges et la 2CCAM
DP142_24 Conventions d’utilisation des locaux et équipements du centre aquatique intercommunal avec les associations
DP143_24 Conventions d’utilisation des locaux et équipements du centre aquatique intercommunal avec les organismes publics
DP144_24 Convention d’utilisation des locaux et équipement du stade intercommunal avec les associations
DP145_24 Conventions d’utilisation des installations de Tennis extérieurs et couverts avec le CSTC
DP146_24 Conventions d’utilisation des locaux et équipements du stade intercommunal avec les établissements scolaires de l’enseignement secondaire
DP147_24 Convention d’utilisation des locaux et équipements du stade intercommunal avec le Ski Club des Carroz
DP148_24 Conventions d’utilisation des gymnases du collège Geneviève Anthonioz de Gaulle de Cluses et du gymnase du collège Jean-Jacques Gallay de Scionzier avec les associations
DP149_24 Convention d’utilisation du gymnase du collège Geneviève Anthonioz de Gaulle de Cluses et du gymnase des Presles à Scionzier avec le collège Geneviève Anthonioz de Gaulle et le collège Jean-Jacques Gallay
DP150_24 Demande d’aide auprès du Conseil Départemental de la Haute-Savoie pour les travaux d’extension du réseaux d’eaux usées Rue du Quart Dernier sur la commune de Mont-Saxonnex
DP160_24 Autorisation de signature de la convention conciergerie innovante dans le cadre des subventions crédits spécifiques 2024 du contrat de ville Engagements Quartiers 2030
DP161_24 Signature de la convention de partenariat relative à la collecte de produits alimentaire
DP162_24 Convention pluriannuelle d’entente et de partenariat pour l’animation et le déploiement de la stratégie de communication du PPA de la vallée de l’Arve (“PPA n°2”) – Année 2024 – annule et remplace la DP57_24
DP163_24 Convention de financement d’un conteneur semi-enterré entre la 2CCAM et la SCCV AR MARMOTTES 22
DP170_24 Convention de participation financière à l’accompagnement du groupement de commandes pour l’étude de la poursuite du marché de prestations de transfert, transport, tri et caractérisations des collectes sélectives
DP171_24 Attribution du marché de travaux de rénovation de l’éclairage au stade intercommunal à Cluses – marché n° T-PA-2024-19
DP172_24 Attribution du marché de travaux sur le poste de relevage des eaux usées “Choc Auto” – rue des Lilas – Thyez – marché T-PA-2024-14
DP173_24 Approbation de la convention de financement des actions transversales dans l’animation des sites Natura 2000 Aravis – Beauregard – Tournette au titre de la période 2024-2025
DP174_24 Demande de subvention auprès de l’ANAH et de la Caisse des Dépôts et Consignations pour le suivi-animation de la copropriété H1 placée en Plan de Sauvegarde
DP175_24 Demande de subvention pour l’extension et réhabilitation de la déchèterie de Thyez
DP176_24 Attribution d’une prime Fonds Air Entreprises à l’entreprise Bouverat-Pernat pour le financement d’un système de traitement des poussières d’usinage
DP177_24 Attribution d’une prime Fonds Air Entreprises à l’entreprise Bouverat-Pernat pour le financement d’un système de refroidissement des huiles d’usinage
DP178_24 Attribution d’une prime Fonds Air Entreprises à l’entreprise René Ferrarini pour le financement de deux unités de traitement des brouillards d’huile, avec optimisation énergétique
DP179_24 Attribution d’une prime Fonds Air Entreprises à l’entreprise Zedce pour le financement de trois unités de filtration des brouillards d’huile
DP180_24 Attribution d’une prime Fonds Air Entreprises à l’entreprise DGC Industries pour le financement de trois unités de filtration des brouillards d’huile et des poussières, ainsi que l’installation d’un caisson de charbon actif
DP181_24 Plan de financement pour l’Opération de mise en défens de zones humides – Plan de gestion ENS 2024-2027 de l’alpage de Peyre (Commune du Reposoir)
DP182_24 Réalisation d’un prêt de 1 000 000 euros – Banque postale -Financement des investissements du budget
DP189_24 Déploiement du programme de sensibilisation “Ecopousse” (anciennement ” Watty à l’école”) sur le territoire de la 2CCAM pour l’année scolaire 2024-2025
DP190_24 Convention de participation financière au service de transport ski bus sur la commune d’Arâches-la-Frasse
DP191_24 Attribution du marché de ” Maîtrise d’oeuvre pour l’extension et la réhabilitation de la déchèterie de Thyez “, n°S-PA-2024-24
DP193_24 Demande de subvention auprès de l’Etat au titre de la DETR 2025 concernant l’extension et la réhabilitation de la déchèterie de Thyez
DP194_24 Acquisition d’un véhicule électrique – Renault GUEUDET
DP195_24 Autorisation de signature de la convention tripartite relative à la création et l’installation d’un nouveau poste de prévention spécialisée sur le territoire intercommunal
DP196_24 Convention entre la Communauté de communes Cluses Arve et montagnes (2CCAM) et la Syndicat Intercommunal de Flaine (SIF) relative à la gestion des déchets de Flaine
DP197_24 Autorisation de signature de convention pour l’ouverture d’itinéraires de randonnée raquette aux attelages
DP200_24 Contribution financière de la 2CCAM au SIGETA relative au fonctionnement de l’aire de grand passage en 2024
DP201_24 Demande de subvention pour l’animation et la gestion du programme LEADER 2023-2027 au titre de l’année 2025
DP202_24 Convention de mise à disposition d’un bien immobilier au profit de la gendarmerie nationale dans le cadre du dispositif de protection des populations (DHPP)
DP203_24 Avenant n°1 au contrat de commercialisation via internet signé avec Altibus
DP204_24 Attribution du marché de “Maitrise d’œuvre pour l’extension et la réhabilitation de la déchèterie de Thyez”, n°S-PA-202424, annule et remplace la DP191_24
2023
DP02_23 demande d’aide auprès de la Caisse des Dépôts et consignations pour une étude pré-opérationnelle – Quartier du Crozet – Scionzier
DP03_23 Signature du contrat de maintenance du site internet Arv’i Mobilité par Altibus
DP04_23 Musée de l’Horlogerie et du Décolletage – demande d’aide financière auprès du Département de la Haute-Savoie pour la conception et la réalisation d’un Espace Game
DP05_23 Demande de subvention auprès de la Préfecture de Haute-Savoie – Pôle prévention de la délinquance et de la radicalisation
DP06_23 Demande de subvention auprès de la Direction Départementale de l’Emploi, du Travail et des Solidarités-service politique de la ville
DP07_23 Demande de subvention auprès de la DDETS – Service politique de la ville – action détection dysgraphie
DP08_23 Demande de subvention auprès de la DDETS – Service politique de la ville – ma conciergerie locale
DP09_23 Renouvellement d’adhésion à l’association AGIR
DP 10_23 Avenant n°2 au marché S-PA-2021-44 relatif à la réalisation d’une étude de préfiguration pour la mise en place du Fonds Air Industrie
DP11_23 Adhésion de la 2CCAM à l’association ATMO Auvergne-Rhône-Alpes pour la période 2023-2026
DP12_23 Demande d’aide auprès de l’ANAH pour une étude pré-opérationnelle intercommunale
DP13_23 Demande auprès de l’ANAH pour une Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat intercommunale
DP14_23 Demande de subvention auprès du CD 74 pour le fonctionnement de l’épicerie sociale
DP15_23 Demande de subvention auprès du CD 74 investissement matériel informatique
DP16_23 Demande d’aide financière auprès de la DRAC au titre de l’appel à projet “Archivage numérique en territoire” pour le service commun “Archives”
DP17_23 Demandes de subventions pour l’aménagement du site nordique d’Agy
DP18_23 Attribution du marché de travaux “Remplacement du collecteur d’eaux usées, route du Serveray entre impasse du Tibury et chemin du colubeule au Carroz” n° T-PA-2023-16
DP19_23 Demande d’aide auprès de l’ANAH pour le suivi-animation de l’OPAH – Copropriétés Dégradées du quartier des Ewües – Lot 1
DP20_23 Demande d’aide auprès de l’ANAH pour le suivi-animation des Copropriétés Dégradées en Plan de Sauvegarde du quartier des Ewües – Lot 2
DP21_23 Demande d’aide auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations pour une étude pré-opérationnelle – Copropriétés H4-H5- quartier des Ewües
DP22_23 Demande d’aide auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations pour le suivi-animation de l’OPAH -Copropriétés Dégradées du quartier des Ewües – Lot 1
DP23_23 Demande auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations pour le suivi-animation des Copropriétés Dégradées en Plan de Sauvegarde du quartier des Ewües – Lot 2
DP24_23 Convention d’occupation précaire des locaux loués par la Société d’Economie Mixte de la Ville de Cluses, pour l’accueil temporaire de nouveaux salariés de la 2CCAM, entre la 2CCAM et l’occupant
DP25_23 Demande de subvention FEADER au titre de l’animation du programme LEADER 2022-2023
DP27_23 Demande de subventions concernant la rénovation du futur siège à la Banque de France
DP28_23 Demande de subventions pour le projet de rénovation des tennis couverts de l’intercommunalité
DP29-23 Convention relative aux actions de mobilité durable assurées par la SPL Agence Ecomobilité Savoie Mont-Blanc pour la communauté de communes Cluses Arve et Montagnes
DP30_23 Avenant de mise en conformité au Contrat Action de Performance pour les emballages ménagers barème F l’éco-organisme CITEO
DP31_23 Demande de financement du poste de Chef de projet Petites Villes de Demain
DP32_23Demande d’aide auprès du Conseil Départemental pour la pose de la signalétique pour les sentiers au Schéma directeur de la Randonnée
DP33_23Signature de la convention de gestion de la ZAT “domaine skiable” entre la Communauté de Communes Cluses Arve et Montagnes et la commune du Mont-Saxonnex- été 2023
DP34_23Convention de mise en œuvre du programme “Les territoires ruraux s’engagent pour la mobilité durable” avec Unis et l’association des Maires Ruraux de France
DP35_23Attribution du marché de travaux “Aménagement des nouveaux locaux de la Communauté de Communes Cluses Arve et Montagnes – Lot n°2 : Renforcement structure bois/Lot n°8 : Serrurerie Marché n°T-PA-2023-07
DP36_23Convention de labellisation de l’antenne de justice en Point Justice avec le Conseil Départemental de l’Accès au Droit (CDAD) Haute-Savoie
DP37_23Convention d’occupation précaire des locaux loués par la Société d’Economie Mixte de la Ville de Cluses, pour l’accueil temporaire de nouveaux salariés de la 2CCAM
DP38_23Attribution de l’Accord-Cadre à bons de commandes de service : Prestations de lutte et prévention contre les parasites : dératisation et désinfection dans les bâtiments et les espaces publics communaux – n°S-pa-2023-03
DP39_23Demande de subvention auprès de la Direction Départementale de l’Emploi, du Travail et des Solidarités-service politique de la Ville -Ruvart 2023
DP40_23 Acquisition de vélos électriques pour la location de vélo de la station ARVI’I vélo de la 2CCAM
DP45_23 Signature de l’Avenant n°1 du marché “Etude pré-opérationnelle de l’habitat- Quartier du Crozet – Scionzier”, n°S-PA-2022-11
DP51_23 Convention d’occupation précaire des locaux loués par la SEM de la ville de Cluses, pour l’accueil temporaire de nouveaux salariés de la 2CCAM
DP53_23 Convention avec SNCF Voyageurs pour la création d’Abonnement Scolaire Réglementé (ARS) pour les élèves externes et demi-pensionnaires
DP55_23 Attribution marché de travaux “Aménagement des nouveaux locaux de la 2CCAM” – lot 2 : Renforcement structure bois – n°T-PA-2023-12. lot déclaré infructueux en raison d’absence d’offre lors d’une 1ère consultation n°T-PA-2022-33 puis d’une 2ème consultation n°T-PA-2023-07
DP56_23 Convention d’occupation précaire des locaux loués par la Ville de Cluses, pour l’accueil temporaire de nouveaux salariés de la 2CCAM entre la 2CCAM et l’occupant
DP59_23 Contrat pour la reprise et le recyclage des standards des modèles transitoires de tri plastique
DP60_23 attribution du marché des services “Elaboration du deuxième programme local de l’Habitat pour la communauté de communes Cluses Arves et montagne” n)S-PA-2023-17
DP63_23 convention organisationnelle dans le cadre de manifestations mises en place par les communes membres de la 2CCAM
DP64_23Convention entre la Communauté de communes Cluses Arve & montagnes (2CCAM) et le Centre Communal d’Action Sociale de la Ville de Cluses (CCAS) relative à la gestion du service de Transport à la Demande
DP65_23 convention de mandat avec Monkey Factory pour l’encaissement des recettes liées à la vente des titres de transport dématérialisés via l’application ARVI BUS
DP66_23 Convention pour l’obtention de la subvention “Aide au Logement Temporaire 2” année 2023 pour l’aire d’accueil des gens du voyage situé sur la commune de Thyez
DP67_23 Demande de subvention auprès du Conseil Départemental de la Haute-Savoie pour le démontage du télésiège de Morsullaz de Mont-Saxonnex
DP68_23 Convention de mandat avec la société Transdev Mont-Blanc Bus pour l’encaissement des espèces liées aux ventes de titre de transport unitaire et combiné auprès des usagers et à la vente des titres de transports sur la ligne Les Carroz Flaine Express
DP79_23 Renouvellement d’une convention de prestation de services relatives aux interventions en ingénierie technique d’agents de la 2CCAM pour le compte de la Ville de Cluses
DP80_23 convention pour l’occupation du domaine public communal et l’exploitation d’une gratuiterie à la déchèterie de Mont-Saxonnex
DP81_23 Convention d’objectifs et de moyens 2023-2025 avec l’association d’Aide à Domicile en Milieu Rural (ADMR) de Scionzier
DP82_23 Demande d’aide auprès du Conseil Départemental de la Haute-Savoie pour les travaux d’optimisation de la valorisation énergétique du biogaz produit par la station d’épuration d’Arâches-La-Frasse
DP83_23 Demande d’aide auprès du Conseil Départemental de la Haute-Savoie pour les travaux d’extension du réseaux usées secteur “La joux” sur la commune de Saint Sigismond
DP84_23 Demande de subvention à la Région – Convention pour l’amélioration de la qualité de l’aire sur le territoire de la vallée de l’Arve – Tranche 1 du Fonds Air Entreprises (année 2023)
DP94_23 Attribution du marché de “Maîtrise d’oeuvre convernant la mise en séparatif du réseau d’assainissement, le changement des conduites d’eau potable ainsi que la reprise des enrobés – Avenue du Noiret, chemin de la Curzeille et chemin du Fresney à Cluses”, Marché N° S-PA-2023-11
DP95_23 approbation du plan de financement du SYANE de l’opération “Etude de faisabilité structure pour le développement d’une installation solaire photovoltaïque – centre aquatique Cluses Arveet Montagnes”
DP97_23 Autorisation de signature de la convention multi partenariale entre l’Etat, le CD74, la CCMG, la 2CCAM pour le soutier à l’association AVIJ des Savoie sur le financement du poste d’intervenant social en gendarmerie dans les locaux des brigades Cluses-Scionzier et Bonneville
DP102_23 réalisation d’un prêt – Banque ARKEA – Financement des investissement du budget Assainissement 2023
DP103_23 Demande d’aide auprès du CD74 pour les travaux de reprise du réseau d’eaux usées sur la Route du Pont Rouge sur la commune de Magland
DP105_23 Contrat d’entretien de la Benne à Ordures Ménagères (BOM) DX-873-JK du SIF avec la société FAUN
DP107_23 Respect de la charte qualité nationale des réseaux d’assainissement dans le projet de “Travaux de reprise du réseau d’eaux usées sur la Route du Pont Rouge” sur la commune de MAGLAND
DP108_23 Plan de protection de l’Atmosphère de la Vallée de l’Arve – expérimentation dans le cadre du covoiturage
DP109_23 Attribution du marché de “Travaux sur le poste de relevage es eaux usées de l’Avenue Charles Poncet – commune de Cluses – n°T-PA-2023-21
DP110_23 Autorisation de signature de la convention de prestation de service avec le Club nautique des Scouts de Cluses pour la gestion de séances d’aisance aquatique
DP111_23 Convention de partenariat flux petits aluminiums et souples avec l’alliance pour le Recyclage des Capsules en Aluminium
DP112_23 Demande de subvention pour l’animation et la gestion du programme LEADER 2023-2027 au titre de l’année 2023
DP121_23 Demande de subventions concernant la rénovation du futur siège social à la Banque de France
DP122_23 Attribution du marché de “Déplombage et démolition du restaurant l’Ours” n°T-PA-2023-30
DP124_23 Réalisation d’un prêt de 1 000 000 euros – Banque Populaire – Financement des investissements du budget principal 2023
DP125_23 Demande de participation au FAAD 2023 – épicerie sociale
DP133_23 Délégation du droit de Préemption Urbain (DPU) à l’Etablissement Public Foncier de la Haute-Savoie (EPF74) dans le cadre de la DIA sur l’extension de ZAE à Scionzier
DP134_23 Demande d’aide pour la rénovation du stade de rugby intercommunal
DP135_23 Autorisation de signature de la convention avec l’EPIC Cluses Arve & Montagnes Tourisme pour l’octroi de gratuité et de réduction dans le cadre du ” Pass Arve & Montagnes” auprès du musée de l’Horlogerie et du Décolletage et du Centre aquatique
DP136_23 Demande de subvention dans le cadre du Fonds national d’aménagement et de développement du territoire (FNADT) pour le poste de chef de projet du territoire d’industrie de la vallée de l’Arve
DP137_23 Demande de subvention de fonctionnement auprès du Conseil Départemental de la Haute-Savoie – épicerie sociale
DP138_23 Demande d’aide auprès du Conseil Départemental de la Haute-Savoie – épicerie sociale
DP143_23 Avenant n°2 à la convention de coordination et de financement du service départemental de plateforme territoriale de rénovation énergétique
DP145_23 Convention d’occupation précaire des locaux loués par la société d’économie mixte (SEM) la Foncière du Faucigny, pour l’accueil temporaire de nouveaux salariés de la 2CCAM, entre la 2CCAM et l’occupant
DP147_23 erreur numérotation
DP148_23 erreur numérotation
DP149_23 erreur numérotation
DP150_23 Demande de subvention pour l’animation et la gestion du programme LEADER 2023-2027 au titre de l’année 2024
DP151_23 Convention entre ANDES et l’épicerie sociale pour le FAAD 2023
DP152_23 Contribution financière de la 2CCAM au SIGETA relative au fonctionnement de l’aire de grand passage en 2023
2022
DP30_22 Demande d’aide auprès de l’ANAH pour une étude pré-opérationnelle – quartier du Crozet – Scionzier
DP31_22 Signature de la convention air liquide 1 bouteille oxygène en secours et de la convention air liquide 1 bouteille oxygène en service avec la société ALFI (oxygénothérapie)
DP32_22Attribution de l’accord cadre « Réalisation des missions de contrôle du Service public d’Assainissement Non Collectif (SPANC) »
DP33_22 Demande d’aide auprès de la Caisse des Dépôts et consignations pour une étude pré-opérationnelle – quartier du Crozet – Scionzier
DP34_22 Demande d’aide auprès de la Caisse des Dépôts et consignations pour l’étude pré opérationnelle de la copropriété H1 au sein du quartier des Ewües
DP35_22 Attribution du marché de travaux : Travaux de réseaux pour la pompe à chaleur de la STEP sur la commune d’Arâches-la-Frasse, n°T-PA-2022-19
DP36_22 Avenant au contrat de location de benne pneus auprès de la société Granulatex – déchetterie de Thyez
DP37_22 Avenant au contrat de location de benne pneus auprès de la société Granulatex – déchetterie de Scionzier
DP38_22 Demande d’aide auprès du Conseil Départemental de la Haute-Savoie pour les travaux d’extension du réseaux d’eaux usées chemin du Bugnon sur la commune de Mont-Saxonnex.
DP39_22 Demande d’aide auprès du Conseil Départemental de la Haute-Savoie pour les travaux d’extension du réseaux d’eaux usées chemin du Crézano sur la commune de Mont-Saxonnex.
DP40_22 Demande d’aide auprès du CD de la Haute-Savoie pour les travaux d’extension du réseaux d’eaux usées au lieu-dit les Feux à Mont Saxonnex
DP41_22 Demande d’aide auprès du Conseil Départemental de la Haute-Savoie pour les travaux d’extension du réseaux d’eaux usées chemin Sur le Char sur la commune de Mont-Saxonnex
DP42_22 Demande d’aide auprès du Conseil Départemental de la Haute-Savoie pour les travaux de réhabilitation des réseaux d’eaux usées Route du Serveray (entre Chemin du Crêt et Route des Cyclamens) sur la commune de Araches – la -Frasse.
DP43_22 Attribution du marché de service : Etude pré-opérationnelle de l’habitat – Quartier du Crozet – Scionzier, n°S-PA-2022-11
DP44_22 Avenant n°01 relatif au marché de réalisation d’une « étude de préfiguration pour la mise en place du Fonds Air Industrie », n° S-PA-2021-44
DP45_22 Demande d’aide auprès du Conseil Départemental de la Haute-Savoie pour l’aménagement du site nordique d’Agy
DP46_22 Attribution du marché de travaux « Remplacement du collecteur d’eaux usées, route du Serveray entre impasse de Tibury et chemin du colubeule aux carroz » n° T-PA-2022-28
DP47_22 Attribution du marché de service : Etude de mise en oeuvre pour le transfert des compétences Eau Potable (AEP) et Défense Extérieure contre l’Incendie (DECI) n°S-PA-2022-10
DP48_22 Demande de financement du poste de Chef de projet PVD
DP49_22 Convention de partenariat avec l’association ATMO AuRA pour l’évalusation du niveau de concentration en métaux dans l’air ambiant en contexte industriel
DP51_22 Convention d’occupation précaire des locaux loués par la Société d’Economie Mixte de la Ville de Cluses, pour l’accueil temporaire de nouveaux salariés de la 2CCAM entre la 2CCAM et l’occupant
DP52_22 Avenant de prolongation au contrat d’entretien de la Benne à Ordures Ménagères (BOM) DX-873-JK du SIF
DP53_22Réalisation d’un prêt de 1 500 000 euros – Banque Populaire -Financement des investissements du budget principal 2022
DP54_22 Demande de financement du poste de Chef de projet Petites villes de demain-modificatif
DP56_22 Convention d’occupation précaire des locaux loués par la SEM de la Ville de cluses, pour l’accueil de nouveaux salariés de la 2CCAM, entre la 2CCAM et l’occupant
DP57_22 Acquisition de vélos électriques pour la location de vélo de la station ARV’I vélo de la 2CCAM
DP58_22 Demande d’aide auprès du Conseil Départemental de la Haute-Savoie pour les travaux de renouvellement d’un dégrilleur et du changement de la supervision à la STEP d’Arâches-La-Frasse
DP59_22 Attribution du marché de travaux “Création du collecteur d’eaux usées, route de Chatillon à Thyez”
DP60_22 Demande d’aide auprès du Conseil Départemental de la Haute-Savoie pour les travaux de la Gestion des boues (acceuil et rétention) sur le site de la STEP d’Arâches-La-Frasse
DP61_22 Attribution du marché de service : Mission d’Ordonnancement, Pilotage et Coordination (OPC) pour l’aménagement de la 2CCAM, n°S-PA-2022-26
DP62_22 Demande d’aide auprès de l’Etat pour l’aménagement de stationnements vélos sécurisés
DP63_22 Demande d’aides financières pour la réhabilitation du siège social de la 2CCAM
DP64_22 Attribution du marché de service : Réalisation d’une étude naturaliste sur le site ENS de l’Alpage de Peyre et du lac Bénit – S-PA-2022-35
DP65_22 Respect de la charte qualité nationale des réseaux d’assainissement dans le projet de travaux de mise en séparatif des réseaux rue Jacques Arnaud, avenue des Lac et rue des champs de Gond à Thyez
DP66_22 Demande de subvention auprès de la Caisse d’Allocations Familiales (CAF)
DP67_22 Demande de subvention auprès de la Direction Départementale de l’Emploi, du Travail et des Solidarités – Service politique de la ville – Projet aisance aquatique
DP68_22 Demande de subvention auprès de la Direction Départementale de l’Emploi, du Travail et des Solidarités – service politique de la ville – Projet conciergerie
DP69_22 Demande de subvention auprès de la Direction Départementale de l’Emploi, du Travail et des Solidarité – Service politique de la ville – Mémoire urbaine
DP70_22 Demande de subvention auprès de la Délégation régionale académique à la jeunesse, à l’engagement et aux sports – Projet RUVART
DP71_22 Demande d’aide auprès de l’Etat pour la sécurisation de l’accueil de la gendarmerie de Scionzier
